Marque enregistrée - Marque en non vigueur

10EME ART
EDHEC- Association de loi 1901 Ecole De Hautes Etudes Commerciales Du Nord

Numéro de dépôt :
1674834
Date de dépôt :
29/07/1988
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
29/07/1998
10EME ART de EDHEC- Association de loi 1901 Ecole De Hautes Etudes Commerciales Du Nord

Présentation de la marque 10EME ART

Déposée le 29 juillet 1988 par EDHEC- Association de loi 1901 Ecole De Hautes Etudes Commerciales Du Nord auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « 10EME ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est EDHEC- Association de loi 1901 Ecole De Hautes Etudes Commerciales Du Nord, domicilié(e) 58, rue du port, 59046 Lille Cedex - France.

La marque 10EME ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 10EME ART est expirée depuis le 29 juillet 1998.

EDHEC- Association de loi 1901 Ecole De Hautes Etudes Commerciales Du Nord a également déposé les autres marques suivantes : INGENIEURS D'AFFAIRES , ARTEMISE , LASERGRAF


EDHEC- Association de loi 1901 Ecole De Hautes Etudes Commerciales Du Nord - 58, rue du port, 59046 Lille Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

-Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de controle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécnismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et èquipement pour le traitement de l'information;extincteurs.- Papier carton et produits en ces matiéres non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papéterie, adhésifs (matiéres collantes) pour la papéterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'eception des appareils);matiéres plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractéres d'imprimerie;clichés. -logiciel dans les domaines de l'imprimerie, du dessin, de la communication, de l'éducation

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.